Marque renouvelée - Marque en vigueur

P&ID Works
TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3632375
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2029
P&ID Works de TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL

Présentation de la marque P&ID Works

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P&ID Works » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 704 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque P&ID Works a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P&ID Works arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Trace Elec Calc , Wind Calc , QUICK SCHEM , EASY SCHEM , Solar Calc , Elec Live


TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 507704716


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 18 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°746456 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 4 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748202 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706792 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Inscription le 17 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792808 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-17

Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799396 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Appareils électroniques, à savoir composants électroniques, lecteurs de cartes électroniques, périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, circuits électroniques, programmes d'ordinateurs pour la télématique, l'informatique, la monétique ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; cartes magnétiques ; disques compacts, disques optiques compacts ; supports de données optiques et magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel multimédia ; logiciel de moteur de recherche ; logiciel de recherche pour bases de données ; logiciel pour stocker et récupérer les bases de données ; logiciels de schématiques électriques ; logiciels de câblages électriques ; logiciels de routage de câbles ; logiciels de conception d'installations industrielles, tuyauterie industrielle, plan de circulation de fluides, schématique de procédés industriels.

Télécommunications, multimédia et interactive ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télécommunication mondial ; messagerie électronique ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations d'informations à partir d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; téléchargement d'informations ; conversion de plans et de documents d'un support physique vers un support électronique.